Marque ayant fait l'objet d'un retrait total - Marque en non vigueur
PASS'SPORT RUGBY
Numéro de dépôt :
3557165
Date de dépôt :
18/02/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Présentation de la marque PASS'SPORT RUGBY
Déposée le 18 février 2008 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PSIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PASS'SPORT RUGBY »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PSIE a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 12 août 2008 - retrait total n°479143 - Publication au BOPI 2008-08-12
Publication - Publication le 28 mars 2008 au BOPI 2008-13